Les instances

Les Hôpitaux Drôme Nord sont un établissement public autonome. Il est géré par le conseil de surveillance et le Directeur, assistés dans leurs fonctions par l’équipe de Direction et les organes consultatifs.

Le Conseil de surveillance est placé actuellement sous la présidence de Madame Marie-Hélène THORAVAL, Maire de Romans.

L'établissement est dirigé par Monsieur Jean-Pierre COULIER, Directeur, nommé par l'Agence Régionale de Santé (ARS).

Le Directeur est le représentant légal de l'établissement, il est secondé par l'équipe de direction.

Les orientations médicales sont définies par la Commission Médicale d'Établissement, présidée par Monsieur le Docteur Jean-Pierre PICHETA.

LES ORGANES DE GESTION

Le Conseil de Surveillance : Marie-Hélène Thoraval, Maire de Romans, Présidente

Composé de 15 membres, le Conseil de surveillance se prononce sur la stratégie et exerce le contrôle permanent de la gestion des HÔPITAUX Drôme Nord. Il délibère sur le projet d’établissement, le budget, les créations ou les suppressions de services ou d’activités…

Le Directeur : Jean-Pierre COULIER

Le Directeur est chargé de l’exécution des décisions du conseil de surveillance. Il assure également des missions propres ne relevant pas du conseil de surveillance comme la gestion et la conduite générale de l’établissement ou la gestion du personnel.

Le Directoire : Jean-Pierre COULIER, Directeur, Président

Le directoire appuie et conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement. Il élabore la stratégie médicale et la politique de gestion.

LES INSTANCES CONSULTATIVES

Commission Médicale d’Etablissement (C.M.E.) : Docteur Jean-Pierre PICHETA, Président

La Commission Médicale d’Etablissement participe à la définition des choix médicaux et émet un avis sur le projet d’établissement et sur les programmes de travaux et d’équipement. En collaboration avec les Directeurs, la CME prépare l’organisation des activités médicales, donne un avis sur la gestion financière de l’établissement.

Comité Technique d’Etablissement (C.T.E.) : Jean-Pierre COULIER, Directeur, Président

Le Comité Technique d’Etablissement est obligatoirement consulté sur le règlement intérieur de l’établissement, les conditions de travail à l’hôpital, le plan de formation, le bilan social…

Commission de Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico Technique (CSIRMT) : Chantal MEJEAN, Directrice des soins, Présidente

La Commission de Soins Infirmier, de Rééducation et Médico Techniques est consultée sur l’organisation générale des soins infirmiers et l’accompagnement des malades, sur l’élaboration d’une politique de formation et sur le projet d’établissement.

Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : Jean-Pierre COULIER, Directeur, Président

Le CHSCT a pour mission de contribuer à la protection de la santé, à la sécurité des salariés ainsi qu’à l’amélioration des conditions de travail.

Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (C.L.I.N.) : Jean Yves CHARRIER, Président

Le CLIN coordonne et organise la surveillance continue des problèmes infectieux dans l’établissement. Le CLIN met en place des actions de formation des personnels dans la lutte et la surveillance des infections nosocomiales et la transmission de celles-ci en milieu hospitalier.

Commission Administrative Paritaire (C.A.P.) : Marie-Hélène THORAVAL, Maire de Romans, Président

Les CAP sont consultées seur les questions relatives à la situation individuelle des agents de l’établissement (avancements, promotions, discipline…)

 

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Organisation